Avis de décès de

M. MICHEL Gabriel

Né le 09/03/1912 - Décédé le 29/12/1995
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Sexe : Homme
Nom : MICHEL
Prénom(s) : Gabriel
Date de naissance : 09/03/1912
Lieu de naissance : Belfort - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90010
Date de décès : 29/12/1995 (83 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 1848 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MICHEL Gabriel, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MICHEL Gabriel qui semble être décédé dans votre commune le 29/12/1995. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MICHEL Gabriel. - Né le 09/03/1912 à Belfort - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 29/12/1995 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 1848. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11179221-michel-gabriel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MICHEL Gabriel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MICHEL Gabriel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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