Avis de décès de

M. BROYER Claudius

Né le 25/02/1911 - Décédé le 27/12/1995
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Sexe : Homme
Nom : BROYER
Prénom(s) : Claudius
Date de naissance : 25/02/1911
Lieu de naissance : Saint-Trivier-Sur-Moignans - 01 - Ain Code Insee 01389
Date de décès : 27/12/1995 (84 ans)
Lieu de décès : Gleizé - 69 - Rhône Code Insee 69092
Acte de décès : Numéro 460 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROYER Claudius, vous devez contacter la mairie de Gleizé. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROYER Claudius qui semble être décédé dans votre commune le 27/12/1995. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROYER Claudius. - Né le 25/02/1911 à Saint-Trivier-Sur-Moignans - 01 - Ain. - Décédé le 27/12/1995 à Gleizé - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 460. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11187571-broyer-claudius. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROYER Claudius ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROYER Claudius, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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