Avis de décès de

M. NOEL Stephan Bruno

Né le 21/05/1963 - Décédé le 18/11/1995
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Sexe : Homme
Nom : NOEL
Prénom(s) : Stephan Bruno
Date de naissance : 21/05/1963
Lieu de naissance : Malakoff - 92 - Hauts-de-Seine Code Insee 92046
Date de décès : 18/11/1995 (32 ans)
Lieu de décès : Paris 12e Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75112
Acte de décès : Numéro 1841 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. NOEL Stephan Bruno, vous devez contacter la mairie de Paris 12e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. NOEL Stephan Bruno qui semble être décédé dans votre commune le 18/11/1995. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. NOEL Stephan Bruno. - Né le 21/05/1963 à Malakoff - 92 - Hauts-de-Seine. - Décédé le 18/11/1995 à Paris 12e Arrondissement - 75 - Paris. - Acte de décès numéro 1841. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11205396-noel-stephan-bruno. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. NOEL Stephan Bruno ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. NOEL Stephan Bruno, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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