Avis de décès de

M. QUEVAL Alfred Charles

Né le 06/12/1917 - Décédé le 19/12/1995
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Sexe : Homme
Nom : QUEVAL
Prénom(s) : Alfred Charles
Date de naissance : 06/12/1917
Lieu de naissance : Le Havre - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76351
Date de décès : 19/12/1995 (78 ans)
Lieu de décès : Compiègne - 60 - Oise Code Insee 60159
Acte de décès : Numéro 890 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. QUEVAL Alfred Charles, vous devez contacter la mairie de Compiègne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. QUEVAL Alfred Charles qui semble être décédé dans votre commune le 19/12/1995. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. QUEVAL Alfred Charles. - Né le 06/12/1917 à Le Havre - 76 - Seine-Maritime. - Décédé le 19/12/1995 à Compiègne - 60 - Oise. - Acte de décès numéro 890. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11213486-queval-alfred-charles. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. QUEVAL Alfred Charles ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. QUEVAL Alfred Charles, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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