Avis de décès de

M. ALIGHIERI Toussaint Fernand

Né le 22/03/1917 - Décédé le 30/12/1995
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : ALIGHIERI
Prénom(s) : Toussaint Fernand
Date de naissance : 22/03/1917
Lieu de naissance : Philippeville - ALGERIE Code Insee 99352
Date de décès : 30/12/1995 (78 ans)
Lieu de décès : Marseille 10e Arrondissement - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13210
Acte de décès : Numéro 15/R4 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ALIGHIERI Toussaint Fernand, vous devez contacter la mairie de Marseille 10e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ALIGHIERI Toussaint Fernand qui semble être décédé dans votre commune le 30/12/1995. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ALIGHIERI Toussaint Fernand. - Né le 22/03/1917 à Philippeville - ALGERIE. - Décédé le 30/12/1995 à Marseille 10e Arrondissement - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 15/R4. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11232001-alighieri-toussaint-fernand. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ALIGHIERI Toussaint Fernand ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ALIGHIERI Toussaint Fernand, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts