Avis de décès de

M. CHAPUIS Daniel Maurice

Né le 17/03/1907 - Décédé le 21/02/1996
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : CHAPUIS
Prénom(s) : Daniel Maurice
Date de naissance : 17/03/1907
Lieu de naissance : Laussonne - 43 - Haute-Loire Code Insee 43115
Date de décès : 21/02/1996 (88 ans)
Lieu de décès : Le Puy-en-Velay - 43 - Haute-Loire Code Insee 43157
Acte de décès : Numéro 132 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHAPUIS Daniel Maurice, vous devez contacter la mairie de Le Puy-en-Velay. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHAPUIS Daniel Maurice qui semble être décédé dans votre commune le 21/02/1996. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHAPUIS Daniel Maurice. - Né le 17/03/1907 à Laussonne - 43 - Haute-Loire. - Décédé le 21/02/1996 à Le Puy-en-Velay - 43 - Haute-Loire. - Acte de décès numéro 132. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11261317-chapuis-daniel-maurice. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHAPUIS Daniel Maurice ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHAPUIS Daniel Maurice, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts