Avis de décès de

M. BROCARD Robert Emile

Né le 15/12/1907 - Décédé le 01/01/1996
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Sexe : Homme
Nom : BROCARD
Prénom(s) : Robert Emile
Date de naissance : 15/12/1907
Lieu de naissance : Besancon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Date de décès : 01/01/1996 (88 ans)
Lieu de décès : Dijon - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21231
Acte de décès : Numéro 27 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROCARD Robert Emile, vous devez contacter la mairie de Dijon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROCARD Robert Emile qui semble être décédé dans votre commune le 01/01/1996. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROCARD Robert Emile. - Né le 15/12/1907 à Besancon - 25 - Doubs. - Décédé le 01/01/1996 à Dijon - 21 - Côte-d'Or. - Acte de décès numéro 27. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11267940-brocard-robert-emile. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROCARD Robert Emile ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROCARD Robert Emile, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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