Avis de décès de

M. MONNIER Michel Marcel

Né le 26/12/1955 - Décédé le 24/03/1996
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Sexe : Homme
Nom : MONNIER
Prénom(s) : Michel Marcel
Date de naissance : 26/12/1955
Lieu de naissance : Besancon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Date de décès : 24/03/1996 (40 ans)
Lieu de décès : Montperreux - 25 - Doubs Code Insee 25405
Acte de décès : Numéro 1 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MONNIER Michel Marcel, vous devez contacter la mairie de Montperreux. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MONNIER Michel Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 24/03/1996. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MONNIER Michel Marcel. - Né le 26/12/1955 à Besancon - 25 - Doubs. - Décédé le 24/03/1996 à Montperreux - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 1. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11270090-monnier-michel-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MONNIER Michel Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MONNIER Michel Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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