Avis de décès de

M. SIMON Daniel Auguste Julien

Né le 13/12/1938 - Décédé le 01/02/1996
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Sexe : Homme
Nom : SIMON
Prénom(s) : Daniel Auguste Julien
Date de naissance : 13/12/1938
Lieu de naissance : Picarreau - 39 - Jura Code Insee 39418
Date de décès : 01/02/1996 (57 ans)
Lieu de décès : Champagnole - 39 - Jura Code Insee 39097
Acte de décès : Numéro 10 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SIMON Daniel Auguste Julien, vous devez contacter la mairie de Champagnole. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SIMON Daniel Auguste Julien qui semble être décédé dans votre commune le 01/02/1996. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SIMON Daniel Auguste Julien. - Né le 13/12/1938 à Picarreau - 39 - Jura. - Décédé le 01/02/1996 à Champagnole - 39 - Jura. - Acte de décès numéro 10. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11270788-simon-daniel-auguste-julien. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SIMON Daniel Auguste Julien ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SIMON Daniel Auguste Julien, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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