Avis de décès de

M. NESMOZ Robert Jean

Né le 08/02/1920 - Décédé le 31/01/1996
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Sexe : Homme
Nom : NESMOZ
Prénom(s) : Robert Jean
Date de naissance : 08/02/1920
Lieu de naissance : Lyon 07 - 69 - Rhône Code Insee 69387
Date de décès : 31/01/1996 (75 ans)
Lieu de décès : Mâcon - 71 - Saône-et-Loire Code Insee 71270
Acte de décès : Numéro 81 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. NESMOZ Robert Jean, vous devez contacter la mairie de Mâcon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. NESMOZ Robert Jean qui semble être décédé dans votre commune le 31/01/1996. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. NESMOZ Robert Jean. - Né le 08/02/1920 à Lyon 07 - 69 - Rhône. - Décédé le 31/01/1996 à Mâcon - 71 - Saône-et-Loire. - Acte de décès numéro 81. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11273210-nesmoz-robert-jean. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. NESMOZ Robert Jean ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. NESMOZ Robert Jean, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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