Avis de décès de

M. ARTAUD Abel Pascal Ernest

Né le 26/01/1925 - Décédé le 16/02/1996
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : ARTAUD
Prénom(s) : Abel Pascal Ernest
Date de naissance : 26/01/1925
Lieu de naissance : Eguilles - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13032
Date de décès : 16/02/1996 (71 ans)
Lieu de décès : Arâches-la-Frasse - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74014
Acte de décès : Numéro 7 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ARTAUD Abel Pascal Ernest, vous devez contacter la mairie de Arâches-la-Frasse. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ARTAUD Abel Pascal Ernest qui semble être décédé dans votre commune le 16/02/1996. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ARTAUD Abel Pascal Ernest. - Né le 26/01/1925 à Eguilles - 13 - Bouches-du-Rhône. - Décédé le 16/02/1996 à Arâches-la-Frasse - 74 - Haute-Savoie. - Acte de décès numéro 7. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11290770-artaud-abel-pascal-ernest. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ARTAUD Abel Pascal Ernest ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ARTAUD Abel Pascal Ernest, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts