Avis de décès de

M. BONNET Noel

Né le 24/12/1927 - Décédé le 11/03/1996
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Sexe : Homme
Nom : BONNET
Prénom(s) : Noel
Date de naissance : 24/12/1927
Lieu de naissance : Saint-Laurent-De-Chamousset - 69 - Rhône Code Insee 69220
Date de décès : 11/03/1996 (68 ans)
Lieu de décès : Feurs - 42 - Loire Code Insee 42094
Acte de décès : Numéro 70 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BONNET Noel, vous devez contacter la mairie de Feurs. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BONNET Noel qui semble être décédé dans votre commune le 11/03/1996. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BONNET Noel. - Né le 24/12/1927 à Saint-Laurent-De-Chamousset - 69 - Rhône. - Décédé le 11/03/1996 à Feurs - 42 - Loire. - Acte de décès numéro 70. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11301435-bonnet-noel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BONNET Noel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BONNET Noel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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