Avis de décès de

M. FRUSTA Michel

Né le 27/05/1914 - Décédé le 02/03/1996
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : FRUSTA
Prénom(s) : Michel
Date de naissance : 27/05/1914
Lieu de naissance : Nice - 06 - Alpes-Maritimes Code Insee 06088
Date de décès : 02/03/1996 (81 ans)
Lieu de décès : Digne-les-Bains - 04 - Alpes-de-Haute-Provence Code Insee 04070
Acte de décès : Numéro 38 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. FRUSTA Michel, vous devez contacter la mairie de Digne-les-Bains. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. FRUSTA Michel qui semble être décédé dans votre commune le 02/03/1996. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. FRUSTA Michel. - Né le 27/05/1914 à Nice - 06 - Alpes-Maritimes. - Décédé le 02/03/1996 à Digne-les-Bains - 04 - Alpes-de-Haute-Provence. - Acte de décès numéro 38. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11303908-frusta-michel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. FRUSTA Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. FRUSTA Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts