Avis de décès de

M. BOUSSEMART Auguste Octave

Né le 16/02/1919 - Décédé le 14/03/1996
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Sexe : Homme
Nom : BOUSSEMART
Prénom(s) : Auguste Octave
Date de naissance : 16/02/1919
Lieu de naissance : Seclin - 59 - Nord Code Insee 59560
Date de décès : 14/03/1996 (77 ans)
Lieu de décès : Clermont-l'Hérault - 34 - Hérault Code Insee 34079
Acte de décès : Numéro 30 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOUSSEMART Auguste Octave, vous devez contacter la mairie de Clermont-l'Hérault. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOUSSEMART Auguste Octave qui semble être décédé dans votre commune le 14/03/1996. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOUSSEMART Auguste Octave. - Né le 16/02/1919 à Seclin - 59 - Nord. - Décédé le 14/03/1996 à Clermont-l'Hérault - 34 - Hérault. - Acte de décès numéro 30. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11318697-boussemart-auguste-octave. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOUSSEMART Auguste Octave ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOUSSEMART Auguste Octave, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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