Avis de décès de

M. CODVELLE Joseph Martial

Né le 01/11/1905 - Décédé le 13/07/1974
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : CODVELLE
Prénom(s) : Joseph Martial
Date de naissance : 01/11/1905
Lieu de naissance : Noeux-Les-Mines - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62617
Date de décès : 13/07/1974 (68 ans)
Lieu de décès : Stains - 93 - Seine-Saint-Denis Code Insee 93072
Acte de décès : Numéro 153 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CODVELLE Joseph Martial, vous devez contacter la mairie de Stains. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CODVELLE Joseph Martial qui semble être décédé dans votre commune le 13/07/1974. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CODVELLE Joseph Martial. - Né le 01/11/1905 à Noeux-Les-Mines - 62 - Pas-de-Calais. - Décédé le 13/07/1974 à Stains - 93 - Seine-Saint-Denis. - Acte de décès numéro 153. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/1132902-codvelle-joseph-martial. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CODVELLE Joseph Martial ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CODVELLE Joseph Martial, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts