Avis de décès de

M. CHARTIER Patrice

Né le 24/08/1973 - Décédé le 17/02/1996
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Sexe : Homme
Nom : CHARTIER
Prénom(s) : Patrice
Date de naissance : 24/08/1973
Lieu de naissance : Vaux-Sur-Mer - 17 - Charente-Maritime Code Insee 17461
Date de décès : 17/02/1996 (22 ans)
Lieu de décès : Royan - 17 - Charente-Maritime Code Insee 17306
Acte de décès : Numéro 61 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHARTIER Patrice, vous devez contacter la mairie de Royan. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHARTIER Patrice qui semble être décédé dans votre commune le 17/02/1996. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHARTIER Patrice. - Né le 24/08/1973 à Vaux-Sur-Mer - 17 - Charente-Maritime. - Décédé le 17/02/1996 à Royan - 17 - Charente-Maritime. - Acte de décès numéro 61. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11342873-chartier-patrice. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHARTIER Patrice ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHARTIER Patrice, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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