Avis de décès de

M. HUBERT Andre Marcel Charles

Né le 11/09/1914 - Décédé le 14/03/1996
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Sexe : Homme
Nom : HUBERT
Prénom(s) : Andre Marcel Charles
Date de naissance : 11/09/1914
Lieu de naissance : Les Sables-D'olonne - 85 - Vendée Code Insee 85194
Date de décès : 14/03/1996 (81 ans)
Lieu de décès : Mazamet - 81 - Tarn Code Insee 81163
Acte de décès : Numéro 74 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. HUBERT Andre Marcel Charles, vous devez contacter la mairie de Mazamet. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. HUBERT Andre Marcel Charles qui semble être décédé dans votre commune le 14/03/1996. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. HUBERT Andre Marcel Charles. - Né le 11/09/1914 à Les Sables-D'olonne - 85 - Vendée. - Décédé le 14/03/1996 à Mazamet - 81 - Tarn. - Acte de décès numéro 74. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11384589-hubert-andre-marcel-charles. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. HUBERT Andre Marcel Charles ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. HUBERT Andre Marcel Charles, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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