Avis de décès de

M. ROZE Charles

Né le 09/11/1906 - Décédé le 28/07/1996
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Sexe : Homme
Nom : ROZE
Prénom(s) : Charles
Date de naissance : 09/11/1906
Lieu de naissance : Clery - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21180
Date de décès : 28/07/1996 (89 ans)
Lieu de décès : Vaite - 70 - Haute-Saône Code Insee 70511
Acte de décès : Numéro 1 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROZE Charles, vous devez contacter la mairie de Vaite. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROZE Charles qui semble être décédé dans votre commune le 28/07/1996. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROZE Charles. - Né le 09/11/1906 à Clery - 21 - Côte-d'Or. - Décédé le 28/07/1996 à Vaite - 70 - Haute-Saône. - Acte de décès numéro 1. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11484776-roze-charles. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROZE Charles ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROZE Charles, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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