Avis de décès de

M. DAUCOURT Patrick Hugues Bernard

Né le 07/03/1960 - Décédé le 27/06/1996
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : DAUCOURT
Prénom(s) : Patrick Hugues Bernard
Date de naissance : 07/03/1960
Lieu de naissance : Nantes - 44 - Loire-Atlantique Code Insee 44109
Date de décès : 27/06/1996 (36 ans)
Lieu de décès : Geneston - 44 - Loire-Atlantique Code Insee 44223
Acte de décès : Numéro 9 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DAUCOURT Patrick Hugues Bernard, vous devez contacter la mairie de Geneston. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DAUCOURT Patrick Hugues Bernard qui semble être décédé dans votre commune le 27/06/1996. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DAUCOURT Patrick Hugues Bernard. - Né le 07/03/1960 à Nantes - 44 - Loire-Atlantique. - Décédé le 27/06/1996 à Geneston - 44 - Loire-Atlantique. - Acte de décès numéro 9. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11511710-daucourt-patrick-hugues-bernard. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DAUCOURT Patrick Hugues Bernard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DAUCOURT Patrick Hugues Bernard, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts