Avis de décès de

M. BEL Robert Joseph Jacques

Né le 23/02/1922 - Décédé le 13/06/1996
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Sexe : Homme
Nom : BEL
Prénom(s) : Robert Joseph Jacques
Date de naissance : 23/02/1922
Lieu de naissance : Brenthonne - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74048
Date de décès : 13/06/1996 (74 ans)
Lieu de décès : Paris 14e Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75114
Acte de décès : Numéro 1474 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BEL Robert Joseph Jacques, vous devez contacter la mairie de Paris 14e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BEL Robert Joseph Jacques qui semble être décédé dans votre commune le 13/06/1996. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BEL Robert Joseph Jacques. - Né le 23/02/1922 à Brenthonne - 74 - Haute-Savoie. - Décédé le 13/06/1996 à Paris 14e Arrondissement - 75 - Paris. - Acte de décès numéro 1474. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11517974-bel-robert-joseph-jacques. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BEL Robert Joseph Jacques ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BEL Robert Joseph Jacques, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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