Avis de décès de

M. HERNOUX Andre Leon Armand

Né le 03/09/1906 - Décédé le 14/06/1996
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Sexe : Homme
Nom : HERNOUX
Prénom(s) : Andre Leon Armand
Date de naissance : 03/09/1906
Lieu de naissance : Saint-Maur-Des-Fosses - 94 - Val-de-Marne Code Insee 94068
Date de décès : 14/06/1996 (89 ans)
Lieu de décès : Betplan - 32 - Gers Code Insee 32050
Acte de décès : Numéro 1 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. HERNOUX Andre Leon Armand, vous devez contacter la mairie de Betplan. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. HERNOUX Andre Leon Armand qui semble être décédé dans votre commune le 14/06/1996. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. HERNOUX Andre Leon Armand. - Né le 03/09/1906 à Saint-Maur-Des-Fosses - 94 - Val-de-Marne. - Décédé le 14/06/1996 à Betplan - 32 - Gers. - Acte de décès numéro 1. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11534295-hernoux-andre-leon-armand. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. HERNOUX Andre Leon Armand ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. HERNOUX Andre Leon Armand, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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