Avis de décès de

M. BITON Roger Albert

Né le 30/11/1938 - Décédé le 14/06/1996
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BITON
Prénom(s) : Roger Albert
Date de naissance : 30/11/1938
Lieu de naissance : Chargey-Les-Port - 70 - Haute-Saône Code Insee 70133
Date de décès : 14/06/1996 (57 ans)
Lieu de décès : Vesoul - 70 - Haute-Saône Code Insee 70550
Acte de décès : Numéro 00284 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BITON Roger Albert, vous devez contacter la mairie de Vesoul. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BITON Roger Albert qui semble être décédé dans votre commune le 14/06/1996. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BITON Roger Albert. - Né le 30/11/1938 à Chargey-Les-Port - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 14/06/1996 à Vesoul - 70 - Haute-Saône. - Acte de décès numéro 00284. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11544229-biton-roger-albert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BITON Roger Albert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BITON Roger Albert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts