Avis de décès de

M. CAVALIER Leon Jules

Né le 26/02/1911 - Décédé le 15/09/1996
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Sexe : Homme
Nom : CAVALIER
Prénom(s) : Leon Jules
Date de naissance : 26/02/1911
Lieu de naissance : Saint-Sauveur-De-Cruzieres - 07 - Ardèche Code Insee 07294
Date de décès : 15/09/1996 (85 ans)
Lieu de décès : Joyeuse - 07 - Ardèche Code Insee 07110
Acte de décès : Numéro 00063 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CAVALIER Leon Jules, vous devez contacter la mairie de Joyeuse. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CAVALIER Leon Jules qui semble être décédé dans votre commune le 15/09/1996. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CAVALIER Leon Jules. - Né le 26/02/1911 à Saint-Sauveur-De-Cruzieres - 07 - Ardèche. - Décédé le 15/09/1996 à Joyeuse - 07 - Ardèche. - Acte de décès numéro 00063. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11594751-cavalier-leon-jules. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CAVALIER Leon Jules ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CAVALIER Leon Jules, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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