Avis de décès de

Mme ARQUER Francoise Marie Rose

Née le 09/05/1904 - Décédée le 13/08/1996
Épingler cette fiche
Sexe : Femme
Nom : ARQUER
Prénom(s) : Francoise Marie Rose
Date de naissance : 09/05/1904
Lieu de naissance : Amelie-Les-Bains-Palalda - 66 - Pyrénées-Orientales Code Insee 66003
Date de décès : 13/08/1996 (92 ans)
Lieu de décès : Arles-sur-Tech - 66 - Pyrénées-Orientales Code Insee 66009
Acte de décès : Numéro 00039 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour Mme ARQUER Francoise Marie Rose, vous devez contacter la mairie de Arles-sur-Tech. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour Mme ARQUER Francoise Marie Rose qui semble être décédée dans votre commune le 13/08/1996. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - Mme ARQUER Francoise Marie Rose. - Née le 09/05/1904 à Amelie-Les-Bains-Palalda - 66 - Pyrénées-Orientales. - Décédée le 13/08/1996 à Arles-sur-Tech - 66 - Pyrénées-Orientales. - Acte de décès numéro 00039. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11622227-arquer-francoise-marie-rose. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à Mme ARQUER Francoise Marie Rose ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de Mme ARQUER Francoise Marie Rose, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts