Avis de décès de

M. BOUVARD Marius Joseph

Né le 11/12/1917 - Décédé le 30/09/1996
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Sexe : Homme
Nom : BOUVARD
Prénom(s) : Marius Joseph
Date de naissance : 11/12/1917
Lieu de naissance : Cognieres - 70 - Haute-Saône Code Insee 70159
Date de décès : 30/09/1996 (78 ans)
Lieu de décès : Bouhans-lès-Montbozon - 70 - Haute-Saône Code Insee 70082
Acte de décès : Numéro 00002 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Patrimoine

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOUVARD Marius Joseph, vous devez contacter la mairie de Bouhans-lès-Montbozon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOUVARD Marius Joseph qui semble être décédé dans votre commune le 30/09/1996. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOUVARD Marius Joseph. - Né le 11/12/1917 à Cognieres - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 30/09/1996 à Bouhans-lès-Montbozon - 70 - Haute-Saône. - Acte de décès numéro 00002. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11629672-bouvard-marius-joseph. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOUVARD Marius Joseph ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOUVARD Marius Joseph, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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