Avis de décès de

M. QUERLIOZ Jean Marie Daniel

Né le 11/12/1912 - Décédé le 23/09/1996
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Sexe : Homme
Nom : QUERLIOZ
Prénom(s) : Jean Marie Daniel
Date de naissance : 11/12/1912
Lieu de naissance : Artas - 38 - Isère Code Insee 38015
Date de décès : 23/09/1996 (83 ans)
Lieu de décès : Vienne - 38 - Isère Code Insee 38544
Acte de décès : Numéro 00409 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. QUERLIOZ Jean Marie Daniel, vous devez contacter la mairie de Vienne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. QUERLIOZ Jean Marie Daniel qui semble être décédé dans votre commune le 23/09/1996. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. QUERLIOZ Jean Marie Daniel. - Né le 11/12/1912 à Artas - 38 - Isère. - Décédé le 23/09/1996 à Vienne - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 00409. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11636875-querlioz-jean-marie-daniel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. QUERLIOZ Jean Marie Daniel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. QUERLIOZ Jean Marie Daniel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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