Avis de décès de

M. CHEVALIER Charles Gilbert

Né le 23/06/1908 - Décédé le 14/10/1996
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Sexe : Homme
Nom : CHEVALIER
Prénom(s) : Charles Gilbert
Date de naissance : 23/06/1908
Lieu de naissance : Champ-D'oiseau - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21137
Date de décès : 14/10/1996 (88 ans)
Lieu de décès : Montbard - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21425
Acte de décès : Numéro 00117 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHEVALIER Charles Gilbert, vous devez contacter la mairie de Montbard. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHEVALIER Charles Gilbert qui semble être décédé dans votre commune le 14/10/1996. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHEVALIER Charles Gilbert. - Né le 23/06/1908 à Champ-D'oiseau - 21 - Côte-d'Or. - Décédé le 14/10/1996 à Montbard - 21 - Côte-d'Or. - Acte de décès numéro 00117. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11672856-chevalier-charles-gilbert. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHEVALIER Charles Gilbert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHEVALIER Charles Gilbert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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