Avis de décès de

M. BORNE Andre Emile

Né le 29/06/1919 - Décédé le 14/11/1996
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Sexe : Homme
Nom : BORNE
Prénom(s) : Andre Emile
Date de naissance : 29/06/1919
Lieu de naissance : Dijon - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21231
Date de décès : 14/11/1996 (77 ans)
Lieu de décès : Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur - 70 - Haute-Saône Code Insee 70058
Acte de décès : Numéro 00028 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BORNE Andre Emile, vous devez contacter la mairie de Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BORNE Andre Emile qui semble être décédé dans votre commune le 14/11/1996. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BORNE Andre Emile. - Né le 29/06/1919 à Dijon - 21 - Côte-d'Or. - Décédé le 14/11/1996 à Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur - 70 - Haute-Saône. - Acte de décès numéro 00028. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11673765-borne-andre-emile. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BORNE Andre Emile ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BORNE Andre Emile, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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