Avis de décès de

M. CURVAT Marcel Robert

Né le 06/02/1919 - Décédé le 04/08/1974
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Sexe : Homme
Nom : CURVAT
Prénom(s) : Marcel Robert
Date de naissance : 06/02/1919
Lieu de naissance : Amblans-Et-Velotte - 70 - Haute-Saône Code Insee 70014
Date de décès : 04/08/1974 (55 ans)
Lieu de décès : Belfort - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90010
Acte de décès : Numéro 448 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CURVAT Marcel Robert, vous devez contacter la mairie de Belfort. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CURVAT Marcel Robert qui semble être décédé dans votre commune le 04/08/1974. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CURVAT Marcel Robert. - Né le 06/02/1919 à Amblans-Et-Velotte - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 04/08/1974 à Belfort - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 448. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/1168322-curvat-marcel-robert. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CURVAT Marcel Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CURVAT Marcel Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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