Avis de décès de

M. PASCAL Marius Joseph Agnel

Né le 02/12/1912 - Décédé le 03/10/1996
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Sexe : Homme
Nom : PASCAL
Prénom(s) : Marius Joseph Agnel
Date de naissance : 02/12/1912
Lieu de naissance : Les Vans - 07 - Ardèche Code Insee 07334
Date de décès : 03/10/1996 (83 ans)
Lieu de décès : Carmaux - 81 - Tarn Code Insee 81060
Acte de décès : Numéro 00141 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PASCAL Marius Joseph Agnel, vous devez contacter la mairie de Carmaux. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PASCAL Marius Joseph Agnel qui semble être décédé dans votre commune le 03/10/1996. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PASCAL Marius Joseph Agnel. - Né le 02/12/1912 à Les Vans - 07 - Ardèche. - Décédé le 03/10/1996 à Carmaux - 81 - Tarn. - Acte de décès numéro 00141. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11713174-pascal-marius-joseph-agnel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PASCAL Marius Joseph Agnel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PASCAL Marius Joseph Agnel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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