Avis de décès de

Mme AITA Rosa Francoise

Née le 01/01/1907 - Décédée le 02/11/1996
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Sexe : Femme
Nom : AITA
Prénom(s) : Rosa Francoise
Date de naissance : 01/01/1907
Lieu de naissance : Bernis - 30 - Gard Code Insee 30036
Date de décès : 02/11/1996 (89 ans)
Lieu de décès : Arles - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13004
Acte de décès : Numéro 00575 - Demander l'acte

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour Mme AITA Rosa Francoise, vous devez contacter la mairie de Arles. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour Mme AITA Rosa Francoise qui semble être décédée dans votre commune le 02/11/1996. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - Mme AITA Rosa Francoise. - Née le 01/01/1907 à Bernis - 30 - Gard. - Décédée le 02/11/1996 à Arles - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 00575. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11732036-aita-rosa-francoise. Cordialement

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à Mme AITA Rosa Francoise ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de Mme AITA Rosa Francoise, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.