Avis de décès de

M. MASSON Patrick Gilbert

Né le 30/09/1953 - Décédé le 31/12/1996
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Sexe : Homme
Nom : MASSON
Prénom(s) : Patrick Gilbert
Date de naissance : 30/09/1953
Lieu de naissance : Paris 11 - 75 - Paris Code Insee 75111
Date de décès : 31/12/1996 (43 ans)
Lieu de décès : Trois-Vèvres - 58 - Nièvre Code Insee 58297
Acte de décès : Numéro 00006 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MASSON Patrick Gilbert, vous devez contacter la mairie de Trois-Vèvres. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MASSON Patrick Gilbert qui semble être décédé dans votre commune le 31/12/1996. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MASSON Patrick Gilbert. - Né le 30/09/1953 à Paris 11 - 75 - Paris. - Décédé le 31/12/1996 à Trois-Vèvres - 58 - Nièvre. - Acte de décès numéro 00006. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11758211-masson-patrick-gilbert. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MASSON Patrick Gilbert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MASSON Patrick Gilbert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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