Avis de décès de

M. DUBUISSON Basile Aimable

Né le 11/02/1915 - Décédé le 12/05/1974
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Sexe : Homme
Nom : DUBUISSON
Prénom(s) : Basile Aimable
Date de naissance : 11/02/1915
Lieu de naissance : Conge-Sur-Orne - 72 - Sarthe Code Insee 72088
Date de décès : 12/05/1974 (59 ans)
Lieu de décès : Nouans - 72 - Sarthe Code Insee 72222
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DUBUISSON Basile Aimable, vous devez contacter la mairie de Nouans. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DUBUISSON Basile Aimable qui semble être décédé dans votre commune le 12/05/1974. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DUBUISSON Basile Aimable. - Né le 11/02/1915 à Conge-Sur-Orne - 72 - Sarthe. - Décédé le 12/05/1974 à Nouans - 72 - Sarthe. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/1177180-dubuisson-basile-aimable. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DUBUISSON Basile Aimable ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DUBUISSON Basile Aimable, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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