Avis de décès de

M. DEVASLE Michel Octave

Né le 04/03/1921 - Décédé le 13/01/1997
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Sexe : Homme
Nom : DEVASLE
Prénom(s) : Michel Octave
Date de naissance : 04/03/1921
Lieu de naissance : Saint-Varent - 79 - Deux-Sèvres Code Insee 79299
Date de décès : 13/01/1997 (75 ans)
Lieu de décès : Saint-Varent - 79 - Deux-Sèvres Code Insee 79299
Acte de décès : Numéro 00004 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DEVASLE Michel Octave, vous devez contacter la mairie de Saint-Varent. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DEVASLE Michel Octave qui semble être décédé dans votre commune le 13/01/1997. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DEVASLE Michel Octave. - Né le 04/03/1921 à Saint-Varent - 79 - Deux-Sèvres. - Décédé le 13/01/1997 à Saint-Varent - 79 - Deux-Sèvres. - Acte de décès numéro 00004. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11842298-devasle-michel-octave. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DEVASLE Michel Octave ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DEVASLE Michel Octave, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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