Avis de décès de

M. MOSNIER Robert Yves Eugene

Né le 16/11/1937 - Décédé le 23/02/1997
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : MOSNIER
Prénom(s) : Robert Yves Eugene
Date de naissance : 16/11/1937
Lieu de naissance : Saint-Jacques-D'ambur - 63 - Puy-de-Dôme Code Insee 63363
Date de décès : 23/02/1997 (59 ans)
Lieu de décès : La Goutelle - 63 - Puy-de-Dôme Code Insee 63170
Acte de décès : Numéro 00001 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOSNIER Robert Yves Eugene, vous devez contacter la mairie de La Goutelle. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOSNIER Robert Yves Eugene qui semble être décédé dans votre commune le 23/02/1997. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MOSNIER Robert Yves Eugene. - Né le 16/11/1937 à Saint-Jacques-D'ambur - 63 - Puy-de-Dôme. - Décédé le 23/02/1997 à La Goutelle - 63 - Puy-de-Dôme. - Acte de décès numéro 00001. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11954575-mosnier-robert-yves-eugene. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MOSNIER Robert Yves Eugene ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MOSNIER Robert Yves Eugene, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts