Avis de décès de

M. BRENOT Joseph Henri Gabriel

Né le 23/11/1944 - Décédé le 25/03/1997
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Sexe : Homme
Nom : BRENOT
Prénom(s) : Joseph Henri Gabriel
Date de naissance : 23/11/1944
Lieu de naissance : Le Deschaux - 39 - Jura Code Insee 39193
Date de décès : 25/03/1997 (52 ans)
Lieu de décès : Mazerolles-le-Salin - 25 - Doubs Code Insee 25371
Acte de décès : Numéro 00001 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BRENOT Joseph Henri Gabriel, vous devez contacter la mairie de Mazerolles-le-Salin. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BRENOT Joseph Henri Gabriel qui semble être décédé dans votre commune le 25/03/1997. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BRENOT Joseph Henri Gabriel. - Né le 23/11/1944 à Le Deschaux - 39 - Jura. - Décédé le 25/03/1997 à Mazerolles-le-Salin - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 00001. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11957002-brenot-joseph-henri-gabriel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BRENOT Joseph Henri Gabriel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BRENOT Joseph Henri Gabriel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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