Avis de décès de

M. DUC Joseph Emmanuel

Né le 09/03/1907 - Décédé le 27/03/1997
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Sexe : Homme
Nom : DUC
Prénom(s) : Joseph Emmanuel
Date de naissance : 09/03/1907
Lieu de naissance : Chabeuil - 26 - Drôme Code Insee 26064
Date de décès : 27/03/1997 (90 ans)
Lieu de décès : Sainte-Marie - 05 - Hautes-Alpes Code Insee 05150
Acte de décès : Numéro 00001 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DUC Joseph Emmanuel, vous devez contacter la mairie de Sainte-Marie. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DUC Joseph Emmanuel qui semble être décédé dans votre commune le 27/03/1997. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DUC Joseph Emmanuel. - Né le 09/03/1907 à Chabeuil - 26 - Drôme. - Décédé le 27/03/1997 à Sainte-Marie - 05 - Hautes-Alpes. - Acte de décès numéro 00001. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11970422-duc-joseph-emmanuel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DUC Joseph Emmanuel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DUC Joseph Emmanuel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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