Avis de décès de

M. DARBON Marcel Jules

Né le 12/07/1921 - Décédé le 18/09/1997
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Sexe : Homme
Nom : DARBON
Prénom(s) : Marcel Jules
Date de naissance : 12/07/1921
Lieu de naissance : Tenay - 01 - Ain Code Insee 01416
Date de décès : 18/09/1997 (76 ans)
Lieu de décès : Druillat - 01 - Ain Code Insee 01151
Acte de décès : Numéro 00007 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DARBON Marcel Jules, vous devez contacter la mairie de Druillat. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DARBON Marcel Jules qui semble être décédé dans votre commune le 18/09/1997. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DARBON Marcel Jules. - Né le 12/07/1921 à Tenay - 01 - Ain. - Décédé le 18/09/1997 à Druillat - 01 - Ain. - Acte de décès numéro 00007. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/12203885-darbon-marcel-jules. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DARBON Marcel Jules ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DARBON Marcel Jules, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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