Avis de décès de

M. GENOT Patrick Gabriel

Né le 22/08/1957 - Décédé le 16/10/1997
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Sexe : Homme
Nom : GENOT
Prénom(s) : Patrick Gabriel
Date de naissance : 22/08/1957
Lieu de naissance : Metz - 57 - Moselle Code Insee 57463
Date de décès : 16/10/1997 (40 ans)
Lieu de décès : Gleizé - 69 - Rhône Code Insee 69092
Acte de décès : Numéro 00350 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. GENOT Patrick Gabriel, vous devez contacter la mairie de Gleizé. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. GENOT Patrick Gabriel qui semble être décédé dans votre commune le 16/10/1997. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. GENOT Patrick Gabriel. - Né le 22/08/1957 à Metz - 57 - Moselle. - Décédé le 16/10/1997 à Gleizé - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 00350. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/12251181-genot-patrick-gabriel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. GENOT Patrick Gabriel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. GENOT Patrick Gabriel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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