Avis de décès de

M. GROS Raphael Clement

Né le 10/03/1915 - Décédé le 12/10/1997
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Sexe : Homme
Nom : GROS
Prénom(s) : Raphael Clement
Date de naissance : 10/03/1915
Lieu de naissance : Cornillon-Confoux - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13029
Date de décès : 12/10/1997 (82 ans)
Lieu de décès : Mallemort - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13053
Acte de décès : Numéro 00055 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. GROS Raphael Clement, vous devez contacter la mairie de Mallemort. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. GROS Raphael Clement qui semble être décédé dans votre commune le 12/10/1997. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. GROS Raphael Clement. - Né le 10/03/1915 à Cornillon-Confoux - 13 - Bouches-du-Rhône. - Décédé le 12/10/1997 à Mallemort - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 00055. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/12253249-gros-raphael-clement. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. GROS Raphael Clement ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. GROS Raphael Clement, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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