Avis de décès de

M. CHATEL James Michel

Né le 12/10/1963 - Décédé le 24/09/1997
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Sexe : Homme
Nom : CHATEL
Prénom(s) : James Michel
Date de naissance : 12/10/1963
Lieu de naissance : Ay - 51 - Marne Code Insee 51030
Date de décès : 24/09/1997 (33 ans)
Lieu de décès : Épernay - 51 - Marne Code Insee 51230
Acte de décès : Numéro 00384 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHATEL James Michel, vous devez contacter la mairie de Épernay. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHATEL James Michel qui semble être décédé dans votre commune le 24/09/1997. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHATEL James Michel. - Né le 12/10/1963 à Ay - 51 - Marne. - Décédé le 24/09/1997 à Épernay - 51 - Marne. - Acte de décès numéro 00384. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/12267489-chatel-james-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHATEL James Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHATEL James Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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