Avis de décès de

M. BATAILLE Stephane Michel

Né le 27/03/1974 - Décédé le 15/11/1997
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Sexe : Homme
Nom : BATAILLE
Prénom(s) : Stephane Michel
Date de naissance : 27/03/1974
Lieu de naissance : Cambrai - 59 - Nord Code Insee 59122
Date de décès : 15/11/1997 (23 ans)
Lieu de décès : Narbonne - 11 - Aude Code Insee 11262
Acte de décès : Numéro 00842 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BATAILLE Stephane Michel, vous devez contacter la mairie de Narbonne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BATAILLE Stephane Michel qui semble être décédé dans votre commune le 15/11/1997. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BATAILLE Stephane Michel. - Né le 27/03/1974 à Cambrai - 59 - Nord. - Décédé le 15/11/1997 à Narbonne - 11 - Aude. - Acte de décès numéro 00842. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/12296229-bataille-stephane-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BATAILLE Stephane Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BATAILLE Stephane Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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