Avis de décès de

M. BASNIER Patrick Claude Pascal Philippe

Né le 26/07/1964 - Décédé le 03/12/1997
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BASNIER
Prénom(s) : Patrick Claude Pascal Philippe
Date de naissance : 26/07/1964
Lieu de naissance : Creil - 60 - Oise Code Insee 60175
Date de décès : 03/12/1997 (33 ans)
Lieu de décès : Vitry-sur-Seine - 94 - Val-de-Marne Code Insee 94081
Acte de décès : Numéro 00499 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BASNIER Patrick Claude Pascal Philippe, vous devez contacter la mairie de Vitry-sur-Seine. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BASNIER Patrick Claude Pascal Philippe qui semble être décédé dans votre commune le 03/12/1997. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BASNIER Patrick Claude Pascal Philippe. - Né le 26/07/1964 à Creil - 60 - Oise. - Décédé le 03/12/1997 à Vitry-sur-Seine - 94 - Val-de-Marne. - Acte de décès numéro 00499. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/12319592-basnier-patrick-claude-pascal-philippe. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BASNIER Patrick Claude Pascal Philippe ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BASNIER Patrick Claude Pascal Philippe, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts