Avis de décès de

M. BOSARD Ernest Leon Marcel

Né le 09/01/1912 - Décédé le 01/12/1997
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Sexe : Homme
Nom : BOSARD
Prénom(s) : Ernest Leon Marcel
Date de naissance : 09/01/1912
Lieu de naissance : Bayeux - 14 - Calvados Code Insee 14047
Date de décès : 01/12/1997 (85 ans)
Lieu de décès : Meuvaines - 14 - Calvados Code Insee 14430
Acte de décès : Numéro 00003 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOSARD Ernest Leon Marcel, vous devez contacter la mairie de Meuvaines. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOSARD Ernest Leon Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 01/12/1997. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOSARD Ernest Leon Marcel. - Né le 09/01/1912 à Bayeux - 14 - Calvados. - Décédé le 01/12/1997 à Meuvaines - 14 - Calvados. - Acte de décès numéro 00003. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/12347751-bosard-ernest-leon-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOSARD Ernest Leon Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOSARD Ernest Leon Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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