Avis de décès de

M. MELLE Romain Gilbert

Né le 27/02/1950 - Décédé le 30/06/1998
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Sexe : Homme
Nom : MELLE
Prénom(s) : Romain Gilbert
Date de naissance : 27/02/1950
Lieu de naissance : Malbouhans - 70 - Haute-Saône Code Insee 70328
Date de décès : 30/06/1998 (48 ans)
Lieu de décès : Belfort - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90010
Acte de décès : Numéro 00454 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MELLE Romain Gilbert, vous devez contacter la mairie de Belfort. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MELLE Romain Gilbert qui semble être décédé dans votre commune le 30/06/1998. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MELLE Romain Gilbert. - Né le 27/02/1950 à Malbouhans - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 30/06/1998 à Belfort - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 00454. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/12449669-melle-romain-gilbert. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MELLE Romain Gilbert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MELLE Romain Gilbert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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