Avis de décès de

M. NOEL Emile Arthur

Né le 04/01/1908 - Décédé le 27/04/1998
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Sexe : Homme
Nom : NOEL
Prénom(s) : Emile Arthur
Date de naissance : 04/01/1908
Lieu de naissance : Affleville - 54 - Meurthe-et-Moselle Code Insee 54004
Date de décès : 27/04/1998 (90 ans)
Lieu de décès : Aubagne - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13005
Acte de décès : Numéro 00363 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. NOEL Emile Arthur, vous devez contacter la mairie de Aubagne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. NOEL Emile Arthur qui semble être décédé dans votre commune le 27/04/1998. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. NOEL Emile Arthur. - Né le 04/01/1908 à Affleville - 54 - Meurthe-et-Moselle. - Décédé le 27/04/1998 à Aubagne - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 00363. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/12458426-noel-emile-arthur. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. NOEL Emile Arthur ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. NOEL Emile Arthur, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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