Avis de décès de

M. CHAUTARD Andre Bertrand

Né le 04/01/1912 - Décédé le 24/06/1998
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : CHAUTARD
Prénom(s) : Andre Bertrand
Date de naissance : 04/01/1912
Lieu de naissance : Beaujeu - 69 - Rhône Code Insee 69018
Date de décès : 24/06/1998 (86 ans)
Lieu de décès : Paris 14e Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75114
Acte de décès : Numéro 01322 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHAUTARD Andre Bertrand, vous devez contacter la mairie de Paris 14e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHAUTARD Andre Bertrand qui semble être décédé dans votre commune le 24/06/1998. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHAUTARD Andre Bertrand. - Né le 04/01/1912 à Beaujeu - 69 - Rhône. - Décédé le 24/06/1998 à Paris 14e Arrondissement - 75 - Paris. - Acte de décès numéro 01322. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/12466517-chautard-andre-bertrand. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHAUTARD Andre Bertrand ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHAUTARD Andre Bertrand, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts