Avis de décès de

M. CHOUARD Andre

Né le 30/09/1910 - Décédé le 21/04/1998
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Sexe : Homme
Nom : CHOUARD
Prénom(s) : Andre
Date de naissance : 30/09/1910
Lieu de naissance : Lucenay-Le-Duc - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21358
Date de décès : 21/04/1998 (87 ans)
Lieu de décès : Seigny - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21598
Acte de décès : Numéro 00001 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHOUARD Andre, vous devez contacter la mairie de Seigny. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHOUARD Andre qui semble être décédé dans votre commune le 21/04/1998. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHOUARD Andre. - Né le 30/09/1910 à Lucenay-Le-Duc - 21 - Côte-d'Or. - Décédé le 21/04/1998 à Seigny - 21 - Côte-d'Or. - Acte de décès numéro 00001. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/12498593-chouard-andre. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHOUARD Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHOUARD Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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