Avis de décès de

M. BIVILLE Bernard

Né le 06/08/1970 - Décédé le 14/03/1998
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Sexe : Homme
Nom : BIVILLE
Prénom(s) : Bernard
Date de naissance : 06/08/1970
Lieu de naissance : Juvisy-Sur-Orge - 91 - Essonne Code Insee 91326
Date de décès : 14/03/1998 (27 ans)
Lieu de décès : Orange - 84 - Vaucluse Code Insee 84087
Acte de décès : Numéro 00127 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BIVILLE Bernard, vous devez contacter la mairie de Orange. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BIVILLE Bernard qui semble être décédé dans votre commune le 14/03/1998. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BIVILLE Bernard. - Né le 06/08/1970 à Juvisy-Sur-Orge - 91 - Essonne. - Décédé le 14/03/1998 à Orange - 84 - Vaucluse. - Acte de décès numéro 00127. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/12532600-biville-bernard. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BIVILLE Bernard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BIVILLE Bernard, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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