Avis de décès de

M. MESNIER Louis Noel Auguste

Né le 25/12/1914 - Décédé le 18/07/1998
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : MESNIER
Prénom(s) : Louis Noel Auguste
Date de naissance : 25/12/1914
Lieu de naissance : La Longeville - 25 - Doubs Code Insee 25347
Date de décès : 18/07/1998 (83 ans)
Lieu de décès : Gilley - 25 - Doubs Code Insee 25271
Acte de décès : Numéro 00006 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MESNIER Louis Noel Auguste, vous devez contacter la mairie de Gilley. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MESNIER Louis Noel Auguste qui semble être décédé dans votre commune le 18/07/1998. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MESNIER Louis Noel Auguste. - Né le 25/12/1914 à La Longeville - 25 - Doubs. - Décédé le 18/07/1998 à Gilley - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 00006. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/12672734-mesnier-louis-noel-auguste. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MESNIER Louis Noel Auguste ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MESNIER Louis Noel Auguste, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts